Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site tronche.net et l'application Tronche! sont édités par :

• Karl Cosse
• Entrepreneur individuel — micro-entreprise (auto-entrepreneur)
• Adresse : 10 chemin de la Sablière, 33650 Saucats
• SIRET : 512 678 822 00044 (RCS / RNE — activité : programmation informatique, APE 6201Z)
• Adresse e-mail : [email protected]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Karl Cosse, en qualité d'éditeur du site.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Hostinger UAB (entité juridique)
• Švitrigailos g. 34, 03230 Vilnius, Lituanie
• Site web : www.hostinger.fr
• Datacenter d'hébergement physique : Paris (France, Île-de-France) — l'ensemble des données est stocké au sein de l'Union Européenne.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de l'application Tronche! — la marque, le nom, le logo, les textes, les interfaces et les graphismes — est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Les photos prises par les utilisateurs via l'application restent leur propriété, dans les conditions prévues par les Conditions Générales d'Utilisation.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles effectué dans le cadre du service est décrit en détail dans la Politique de confidentialité. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données, exerçable à l'adresse [email protected].

6. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (notamment la gestion de la session et de la connexion). Aucun cookie publicitaire ni traceur tiers n'est déposé. Pour en savoir plus, consultez la Politique de confidentialité.

7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de son indisponibilité. Les conditions d'utilisation du service sont précisées dans les Conditions Générales d'Utilisation et les Conditions Générales de Vente.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

9. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions : [email protected]